Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDONIT
PINAULT BRETAGNE S.A.

Numéro de dépôt :
92412262
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque ONDONIT

Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PINAULT BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ONDONIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PINAULT BRETAGNE domicilié(e) Route de St Brieuc BP 8, 35740 PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINAULT BRETAGNE A l'att. de Mr D. HUON - France.

La marque ONDONIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDONIT est expirée depuis le 24 mars 2002.

PINAULT BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : SYLVERWOOD , CUISINES PINAULT LA CONFIANCE EN PLUS , CRYPTOPIN


PINAULT BRETAGNE S.A. - Route de St Brieuc BP 8, 35740 PACE - France - SIREN 323995357


PINAULT BRETAGNE A l'att. de Mr D. HUON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits de couverture et de bardage en Fibres-ciment ou en Polyester destinés à la construction